La destinée de l'Erade
Bienvenue à toi, étranger !
Œuvre du hasard ou du destin, tu viens d’arriver aux portes d’un monde nouveau, celui d’Erade ; un univers aux secrets innombrables où cohabitent des cultures différentes et où la magie se lie à chaque être, dés sa naissance. Tu connaitras l’amour, l’amitié et de grands moments que tu n’oublieras jamais mais aussi de la tristesse, une noirceur dont tu ne te connaissais pas l’existence et qui sommeille pourtant en toi. Ce monde possède des horizons différents, des histoires liées entres elles et tu apprendras par la suite que rien n’arrive par hasard. Tu peux fuir ou rejoindre l’aventure mais n’oublie jamais qu’ici, chacun de tes actes changera le cours de notre histoire, celle que l’on écrit tous ensemble, la destinée de l’Erade.
La destinée de l'Erade
Bienvenue à toi, étranger !
Œuvre du hasard ou du destin, tu viens d’arriver aux portes d’un monde nouveau, celui d’Erade ; un univers aux secrets innombrables où cohabitent des cultures différentes et où la magie se lie à chaque être, dés sa naissance. Tu connaitras l’amour, l’amitié et de grands moments que tu n’oublieras jamais mais aussi de la tristesse, une noirceur dont tu ne te connaissais pas l’existence et qui sommeille pourtant en toi. Ce monde possède des horizons différents, des histoires liées entres elles et tu apprendras par la suite que rien n’arrive par hasard. Tu peux fuir ou rejoindre l’aventure mais n’oublie jamais qu’ici, chacun de tes actes changera le cours de notre histoire, celle que l’on écrit tous ensemble, la destinée de l’Erade.
La destinée de l'Erade
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AuteurMessage
Elys
Reine des Terres d'Amilian - Marcheur de Feu d'Emeraude
Elys

Féminin
Nombre de messages : 1853
Age : 37
Camp : Bénéfique
Date d'inscription : 24/01/2008

Copyright et Crédits _
MessageSujet: Copyright et Crédits   Copyright et Crédits Icon_minitimeMer 13 Mai - 17:37

Copyright et Crédits Cs-gy-120x60

Toute reproduction totale ou partielle du forum Erade ainsi que de son contenu,
œuvres littéraires ou artistiques sera sévèrement puni !

Des poursuites judiciaires seront engagés contre les auteurs constitutifs d'un vol ou d'un plagiat portant sur © Erade.
Une plainte sera déposée à ForumActif mais aussi
auprès du Tribunal de Grande Instance compétent (via la Gendarmerie ou Commissariat de police).

Histoire et concept imaginé par © Elys 2008 Erade.
https://ladestineedelerade.forumpro.fr/index.htm

Les Rps postés sur ce forum appartiennent exclusivement aux © Membres d'Erade qui les ont postés.
Toute reproduction totale et partielle d'une œuvre littéraire ou artistique d'un Membre d'Erade est interdite !

Design et Structrure réalisé par © Elys 2008 Erade.

Sources des Images : DeviantArt & Hebus. com


Dernière édition par Elys le Dim 17 Oct - 10:42, édité 5 fois
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Elys
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Elys

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Camp : Bénéfique
Date d'inscription : 24/01/2008

Copyright et Crédits _
MessageSujet: Re: Copyright et Crédits   Copyright et Crédits Icon_minitimeMer 13 Mai - 17:59

RAPPEL


Voici un résumé du message de FA concernant la Propriété Intellectuelle.
Pour plus d'informations, allez lire ce topic :
http://forum.forumactif.com/questions-reponses-frequentes-f14/la-propriete-intellectuelle-et-internet-t203566.htm


Le droit d'auteur en France est régi principalement par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

Pour ce qui est de l'acquisition des droits moraux et patrimoniaux d'une œuvre littéraire ou artistique :
Citation :
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul
fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif
et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,
ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].

Citation :
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son œuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

En ce qui concerne les créations soumises à la protection des droits d'auteurs :
Citation :
Article L112-2
Modifié par Loi n°94-361 du 10 mai 1994 - art. 1 JORF 11 mai 1994
Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.

Un forum est considéré comme une œuvre de par son originalité et son agencement personnel , relève donc de la Propriété Intellectuelle :
Citation :
Article L112-3
Modifié par Loi n°98-536 du 1 juillet 1998 - art. 1 JORF 2 juillet 1998
Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.
On entend par base de données un recueil d'œuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen.

Si un forum est victime de plagiat, il est en droit de demander à l'auteur des faits de faire cesser le préjudice subi :
Citation :
Article L122-4
Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Des peines encourues en cas de violation desdits articles ci dessus :
Citation :
Article L335-2
Des peines encourues pour le non respect du droit d'auteur :
Toute édition d'écrits de composition musicales, de dessins, de peinture ou toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon. Toute contrefaçon est un délit La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende seront punis des mêmes peines le débit, l'importation et l'exportation d'ouvrages contrefaits
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